Déposée le 2 février 1994 par monsieur PEREZ Adrien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ),
la marque française « SEVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est monsieur PEREZ Adrien domicilié(e) Les Hippocampes Av. Préconil, 83120 Ste Maxime - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PEREZ Adrien - France.
La marque SEVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr PEREZ Adrien - Les Hippocampes Av. Préconil, 83120 Ste Maxime - France
Mr PEREZ Adrien - France
Inscription le 7 février 1995 - REJET PARTIEL n°181520 - Publication au BOPI 1995-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Résines naturelles à l'état brut produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits, préparations pour faire des boissons
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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